Travail de recherche - mémoire

Sur le point de finir mon mémoire de 4ème année, je met à disposition ce que sera le plan de mon étude. Quelle aventure ! Tout en souhaitant rester sur le secteur de la construction, j'ai tardé à trouver la bonne approche et à m'y lancer pour de bons. J'ai réalisé un certain nombre d'entretiens, et j'en profite pour remercier ceux qui ont bien voulu m'accorder un peu de leur temps. Un grand merci à M.B. pour m'avoir soutenu et supervisé.

Je dédie ce travail à mon grand père (immigré et maçon), à mes oncles (artisans) et plus généralement à toutes "ces petites mains silencieuses", quelque soit leurs origines, qui travaillent dans le secteur du bâtiment. Secteur où on m'a appris à me servir des mes deux mains gauche pleinnes de pouces ;-) J'ai la faiblesse de penser que l'acte de construction est à la base du processus de la civilisation, il en révèle aussi toutes ses contradictions et ses mécanismes sociaux.

Problématique :

Comment sont appréhendées les problématiques de santé et de sécurité dans le secteur du BTP toulousain:

Quels acteurs pour quels rôles ?

 

Introduction

Chapitre 1: Les questions de santé et sécurité au coeur de l'entreprise: Une responsabilité de l'employeur, une organisation collective.

A. Du chef d'entreprise à l'organisation des chantiers: panorama d'acteurs et leurs principales obligations.

a) Le chef d'entreprise, l'ingénieur sécurité et la réalisation du document unique: premier pas vers la prévention des risques.

b) L'organisation des entreprises sur un chantier: une pluralité d'acteurs pour une pluralité d'obligations.

B. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, l'instance représentative au sein de l'entreprise, spécialisée en matière de prévention des risques professionnels.

a) La constitution d'un CHSCT: une obligation réglementaire adaptée au secteur du BTP.

b) Le rôle effectif du CHSCT et des représentants du personne: une instance influente sur les questions de santé et de sécurité dans l'entreprise.

Chapitre 2: "Les instituitions de veille" : un apport recherché et souhaité par les entreprises.

A. Les organisations professionnelles: un rôle complémentaire dans le soutien juridique et technique pour l'entreprise.

a) Présentation des organismes clés: l'oppbtp, la capeb et les syndicats.

b) Une démarche de branche sur les conditions de travail dans le secteur du BTP : un rassemblement des acteurs pour une stratégie collective

B. Les services de santé au travail: entre observation clinique et accompagnement vers un plan d'action de prévention.

a) Le médecin du travail à l'avant garde des problèmes sanitaires: comment passer de l'écoute des salariés au conseil et à l'action préventive

b) L'ingénieur prévention et le développement de la prévention primaire : comment accompagner les entreprises vers une prise de conscience et un plan d'action

Chapitre 3: "Les institutions de contrôle": un partenariat au quotidien où se joue conciliation et sanction.

A. L'inspection du travail : entre incitation à la conciliation et menace de sanctions.

a) De l'administration du travail aux sections d'inspections: quelques notes sur le système administratif français de prévention des risques professionnels.

b) Compétences et pouvoirs d'attributions d'un inspecteur du travail et ce qu'il en fait au quotidien.

B. Les organismes de contrôle de la Sécurité Sociale, la cnam et les cram: un tronc commun de l'expertise, du conseil et de la coercition.

a) La cnam et le réseau d'organismes experts (inrs, affset, anact), la cadre national du système de prévention et d'expertises des risques professionnels.

b) La cram et l'action de terrain: du pouvoir d'injonction à celui coercition financière

Conclusion